---------Amende policier

par **Paul Brown** Dim 30 Oct - 4:33

Amende

Catérogie Faits commis Action à entreprendre
Infraction Conduite sans permis Amende de 7500€ + saisie du véhicule
Infraction Excès de vitesse inférieur à 30km/h Amende de 500€
Infraction Excès de vitesse inférieur à 60km/h Amende de 1000€
Infraction Excès de vitesse supérieur à 100km/h Amende de 2000€ + saisie du véhicule + retrait permis
Infraction Conduite hors-piste Amende de 5000€
Infraction Conduite sans casque d'une moto ou d'un kart Amende de 1000€ + Immobilisation du véhicule
Infraction Conduite dangereuse Amende de 1250€
Infraction Responsable d'un accident involontaire Amende de 8500€
Infraction Responsable d'un accident volontaire Amende de 35000€ + Prison
Infraction Stationnement gênant Envoi du véhicule à la fourrière Infraction Survol de zone interdite (Ville ou spécifié sur carte) Amende de 15000€ + Retrait du permis si récidive
Infraction Survol à basse altitude d'une ville Amende de 20000€
Infraction Refus de s’arrêter a un contrôle au barrage routier Amende de 20000€
Infraction Arme à la main en ville Avertissement, amende de 5000€ si récidive
Infraction Consommation et/ou détention de stupéfiants en faible quantité Amende de 50000€
Infraction Détention de matériel de police (tenue, arme, …) Amende de 125000€
Infraction Trouble à l'ordre public Amende de 5000€
Incivilité Incivilité sur la voie publique Amende de 4000€
Délit Vol d’argent et/ou de véhicule Amende de 50000€ + restitutions des biens au propriétaire si possible
Délit Port d’armes légales sans la license Amende de 10000€ + saisie des armes Délit Port d’armes illégales Amende de 75000€ + saisie des armes
Délit Port d’équipement rebelle (tenues, cagoules, gilets pare-balle, …) Amende de 25000€ + saisie de l’équipement
Délit Tentative de corruption Amende de 25000€
Délit Délit de fuite Amende de 10000€
Délit Outrage à agent des services publiques Amende de 15000€
Délit Dégradation du bien d'autrui Amande de 6000€
Crime Usage d’une arme à feu hors du cadre de la légitime défense Amende de 35000€ + saisie des armes
Crime Usage d’une arme à feu sur les forces de l’ordre Amende de 45000€ + saisie des armes
Crime Détention de stupéfiants en grande quantité et/ou dans l’intention de revente Amende de 50000€ + saisie de la marchandise
Crime Revente de stupéfiants Amende de 100000€ + destruction du vehicule si non coopération
Crime Revente de stupéfiants Amende de 100000€ + destruction du vehicule si non coopération
Crime Évasion de prison 50000€ Retour en prison
Crime Participation à une évasion de prison Amende de 125000€ + Prison
Crime Participation à une prise d’otage Amende de 100000€
Crime Braquage de la banque fédérale Amende de 150000€ + Prison
Crime Tentative de meurtre Amende de 125000€
Crime Meurtre Amende de 200000€ + 10 Minutes de prison
Crime Meurtre sur Gendarme Amende de 200000€ + 15 Minutes de prison
Crime Complicité de meurtre Amende de 150000€